Convocation du conseil municipal ordinaire du vendredi 18 mars 2022
Ordre du jour :
- Approbation des comptes de gestion 2021 : Budget Commune et Budget annexe Lotissement Devant Le Poirier
- Approbation des comptes administratifs 2021 : Budget Commune et Budget annexe Lotissement Devant Le Poirier
- Affectation du résultat 2021 : Budget Commune et Budget annexe Lotissement Devant Le Poirier
- Vote des taux de fiscalité 2022
- Vote du budget 2022 : Budget Commune et Budget annexe Lotissement Devant Le Poirier
- Avis sur la ferme éolienne du Fourris et sur la ferme éolienne de la Cerisaie
Convocation du conseil municipal ordinaire du vendredi 11 mars 2022
Ordre du jour :
- Présentation des comptes de gestion 2021 : Budget Commune et Budget annexe Lotissement Devant Le Poirier
- Présentation des comptes administratifs 2021 : Budget Commune et Budget annexe Lotissement Devant Le Poirier
- Affectation du résultat 2021 : Budget Commune et Budget annexe Lotissement Devant Le Poirier
- Taux de fiscalité 2022
- Attribution des subventions 2022
- Présentation du budget 2022 : Budget Commune et Budget annexe Lotissement Devant Le Poirier
- Motion collège
- Avis sur la ferme éolienne du Fourris et sur la ferme éolienne de la Cerisaie
- Désignation d'un élu au COPIL de suivi de projet éolien Villiers sur Chizé-Villfollet
Convocation du conseil municipal ordinaire du vendredi 18 février 2022
Ordre du jour :
- Avenant à la convention d'aide aux entreprises
- Convention avec Animal'or
- Suppression de la régie de recette
- Référentiel comptable M57 au 01/01/2023
- Convention CNRACL
- Convention chômage
- Organisation et temps de travail : journée de solidarité
- Débat sur la Protection Sociale Complémentaire
- Avis sur la ferme éolienne du Fourris et sur la ferme éolienne de la Cerisaie
- Présentation du programme sur les déchets
Convocation du conseil municipal ordinaire du vendredi 17 septembre 2021
Ordre du jour :
- Devis phase 2 route de Cholet et demande de subvention CAP Relance 2021
- Décision modificative : régularisation fiscalité et travaux d'investissement
- Convention d'intervention de l'agence technique départementale 79
- Convention CNRACL- avenant de prolongation
- convention de délégation de l'instruction des autorisations d'urbanisme
- convention SIGIL renouvellement
- Défense incendie-programme pluriannuel
- Demande d'aide financière exceptionnelle
- Droit formation des élus
- Questions divers
Convocation du conseil municipal ordinaire du vendredi 30 avril 2021
Ordre du jour :
- Projet éolien sur les communes voisines : informations et avis
- Eclairage public : modification des horaires
Convocation du conseil municipal ordinaire du vendredi 26 mars 2021
Ordre du jour :
- Approbation des comptes de gestion 2020 : Budget Commune, Budget annexe Lotissement Devant Le Poirier et Budget annexe Lotissement La Scombert
- Approbation des comptes administratifs 2020 : Budget Commune, Budget annexe Lotissement Devant Le Poirier et Budget annexe Lotissement La Scombert
- Affectation du résultat 2020 : Budget Commune et Budget annexe Lotissement Devant Le Poirier
- Taux de fiscalité 2021
- Vote du budget 2021 : Budget Commune et Budget annexe Lotissement Devant Le Poirier
Convocation du conseil municipal ordinaire du vendredi 19 mars 2021
Ordre du jour :
- Préparation budgets 2021
- Point sur les dossiers en cours
Convocation du conseil municipal ordinaire du vendredi 26 février 2021
Ordre du jour :
- Lotissement Devant Le Poirier : étude de sol
- Forfait stockage dans l’atelier
- Pacte de gouvernance de Mellois en Poitou
- Rapport de la CLECT du 21 janvier 2021
- CAP 79
- 1000 chantiers
- CAP RELANCE 2021
Convocation du conseil municipal ordinaire du vendredi 04 décembre 2020
Ordre du jour :
- Référent sécurité routière
- Stationnement Outillage de Saint Etienne
- Adhésion à la centrale d'achat du Centre de Gestion 79 et au marché pour la mise la mise en conformité avec le règlement sur la protection des données.
- Décision modificative budget commune : annulation crédit article 775
- Décision modificative budget annexe Lotissement La Scombert : dernières écritures avant dissolution
- Dissolution du budget annexe Lotissement La Scombert .
- Aide 1000 projets du département 50% sur 10000 euros maxi.
Convocation du conseil municipal ordinaire du vendredi 25 septembre 2020
Ordre du jour :
- Désignation du représentant à la CLETC
- Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service des déchets de Mellois en Poitou
- Vente bois de chauffage
- Aménagement place Mairie et demande de subventions
- Adhésions à Ingénierie Départementale 79 : approbation des statuts et désignation de représentants.
Convocation du conseil municipal ordinaire du vendredi 10 juillet 2020
Ordre du jour :
- Désignation des délégués pour l'élection des sénateurs
- Aides aux entreprises
- Remboursement acomptes location salle des fêtes
Convocation du conseil municipal ordinaire du vendredi 26 juin 2020
Ordre du jour :
- Indemnité des élus
- Attribution des subventions 2020
- Admission en non valeur
- Changement logiciel
- Changement matériel informatique
- Vote du budget communal 2020
- Vote du budget annexe Lotissement Devant Le Poirier 2020
- Vote du budget annexe Lotissement La Scombert 2020
Convocation du conseil municipal ordinaire du vendredi 19 juin 2020
Ordre du jour :
- Indemnité des élus
- Taux de fiscalité 2020
- Attribution des subventions 2020
- Changement logiciel
- Changement matériel informatique
- Préparation du budget communal 2020
- Préparation du budget annexe Lotissement Devant Le Poirier 2020
- Préparation du budget annexe Lotissement La Scombert 2020
Convocation du conseil municipal ordinaire du vendredi 12 juin 2020
Ordre du jour :
- Désignation des représentants aux syndicats et commissions
- Information et réflexion sur les sujets suivants:
- Changement de matériel informatique
- Changement de logiciel
- Voiries communales
- Sécurité sortie lotissement et virages de la scierie
- Aménagement et sécurité de la place de la Mairie et Salle des fêtes
- Cimetière, etc...
Convocation du conseil municipal ordinaire du dimanche 24 mai 2020
Ordre du jour :
- Installation du conseil
- Election du maire
- Détermination du nombre d'adjoints
- Elections des adjoints
- Lecture de la charte de l'élu local
- Questions diverses.